Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) HERAKLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMATIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERAKLES domicilié(e) Les Cinq Chemins - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque THERMATIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HERAKLES, Société anonyme - Les Cinq Chemins - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 440513059
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, REAU, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264640 - Publication au BOPI 2004-05-13
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2559640 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-27
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706506 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Résines artificielles et synthétiques; résines minérales.Matières à calfeutrer et à isoler; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur; matières et matériaux isolants; protections thermiques; matériaux résistant au feu ou à la chaleur
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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