Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est bon!
Hérail Nicolas, Agissant pour le compte de la société c'est bon en cours de formation

Numéro de dépôt :
3866517
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
C\'est bon! de Hérail Nicolas

Présentation de la marque C'est bon!

Déposée le 13 octobre 2011 par Hérail Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est bon! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est Hérail Nicolas, Agissant pour le compte de la société c'est bon en cours de formation domicilié(e) 3 rue Canade - 13570 - BARBENTANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hérail Nicolas domicilié(e) 3 rue Canade - 13570 - BARBENTANE - France.

La marque C'est bon! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est bon! est expirée depuis le 13 octobre 2021.


Hérail Nicolas, Agissant pour le compte de la société c'est bon en cours de formation - 3 rue Canade - 13570 - BARBENTANE - France


Hérail Nicolas - 3 rue Canade - 13570 - BARBENTANE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 28 juin 2012 - Rejet partiel n°578545 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-28

Extraits ou essences alcooliques ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.