Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTICK
M. HERAIBI Ludwig

Numéro de dépôt :
4001360
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
MOUSTICK de HERAIBI Ludwig

Présentation de la marque MOUSTICK

Déposée le 26 avril 2013 par monsieur HERAIBI Ludwig auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOUSTICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur HERAIBI Ludwig domicilié(e) 2 rue Saint Germier - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERAIBI Ludwig domicilié(e) 2 rue Saint Germier - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MOUSTICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTICK est expirée depuis le 26 avril 2023.


M. HERAIBI Ludwig - 2 rue Saint Germier - 31000 - TOULOUSE - France


M. HERAIBI Ludwig - 2 rue Saint Germier - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.