OSTEOPAL
Présentation de la marque OSTEOPAL
Déposée le 20 octobre 1987 par la société étrangère HERAEUS MEDICAL GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSTEOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OSTEOPAL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.
HERAEUS MEDICAL GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Renouvellement sans limitation n°2098908 - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 18 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196452 - Publication au BOPI 1996-01-18
Inscription le 27 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°464533 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328714 - Publication au BOPI 2001-08-23
Renouvellement sans limitation le 30 août 2007 n°2349618 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616994 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22
Renouvellement sans limitation le 22 août 2017 n°2657467 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-08-22