Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTOL
HEPWORTH BUILDING PRODUCTS LIMITED, Société de Droit Britannique

Numéro de dépôt :
1585447
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque BARTOL

Déposée le 3 avril 1990 par la société étrangère HEPWORTH BUILDING PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HEPWORTH BUILDING PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Hazlehead, Stocksbridge, SHEFFIELD S30 5HG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque BARTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTOL est expirée depuis le 3 avril 2000.


HEPWORTH BUILDING PRODUCTS LIMITED, Société de Droit Britannique - Hazlehead, Stocksbridge, SHEFFIELD S30 5HG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Tuyaux et élements de tuyauterie, tous faits entièrement ou principalement de matières plastiques et constituant des parties d'installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'irrigation ou d'installations sanitaires;réservoirs.Tubes et tuyaux et leurs éléments faits entièrement ou principalement de matières plastiques.Tuyaux et élements de tuyauterie pour le bâtiment et le génie civil, faits entièrement ou principalement de matières plastiques;gouttières et tuyaux pour gouttières, éléments de telles installations faits entièrement ou principalement de matières plastiques; siphons, pièces constitutives et éléments d'installation de ces produits faits entièrement ou principalement de matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.