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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEPTODE
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HEPTODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPTODE
HEPTODE, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3778641
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2020
HEPTODE de HEPTODE

Présentation de la marque HEPTODE

Déposée le 1 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEPTODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEPTODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEPTODE domicilié(e) 8 rue Charles de Gaulle - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 794 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEPTODE domicilié(e) 8 rue Charles de Gaulle - 91400 - ORSAY - France.

La marque HEPTODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPTODE est expirée depuis le 1 novembre 2020.


HEPTODE, SARL unipersonnelle - 8 rue Charles de Gaulle - 91400 - ORSAY - France - SIREN 520794694


HEPTODE - 8 rue Charles de Gaulle - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Appareils et logiciels pour l'amplification, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; Pédales d'effets et amplificateurs pour instruments de musique.