Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEPTAWARD
HEPTO GROUP

Numéro de dépôt :
4434544
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2028
HEPTAWARD de HEPTO GROUP

Présentation de la marque HEPTAWARD

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par HEPTO GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEPTAWARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est HEPTO GROUP domicilié(e) 96 RUE JEAN JAURES - 76770 - MALAUNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINE QUA NON, Madame KARINE HEUDRON domicilié(e) 648 CHEMIN DE LA BRETEQUE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque HEPTAWARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPTAWARD arrivera à expiration en date du 6 mars 2028.


HEPTO GROUP - 96 RUE JEAN JAURES - 76770 - MALAUNAY - France


SINE QUA NON, Madame KARINE HEUDRON - 648 CHEMIN DE LA BRETEQUE - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Appareils et instruments scientifiques ;

Télécommunications ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).