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Marques déposées par HEPTAGONES
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CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil
HEPTAGONES

Numéro de dépôt :
4414032
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
CETIAC Compensation & Etudes d\'Impacts Agricoles Conseil de HEPTAGONES

Présentation de la marque CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par HEPTAGONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est HEPTAGONES domicilié(e) 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEPTAGONES, Monsieur Bertrand OUDIN domicilié(e) 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France.

La marque CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETIAC Compensation & Etudes d'Impacts Agricoles Conseil arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

HEPTAGONES a également déposé les autres marques suivantes : HEPTAGONES , ceresco , TN TERRANEO partenaire de valeurs


HEPTAGONES - 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France


HEPTAGONES, Monsieur Bertrand OUDIN - 18 RUE PASTEUR - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Analyse du prix de revient; Analyses et études de marché; Service d'aide pour la direction d'affaires ;

Analyses financières et économiques; Constitution de fonds; Services de compensation financière; études économiques des impacts sur l'économie agricole; études économiques de compensation agricole collective ;

Ateliers à des fins de formation; Conduite de séminaires; Formation et enseignement; Organisation de conférences; Organisation de séminaires; Services de formation proposant des ateliers sur la politique foncière ;

Planification en matière d'urbanisme.