HEPPENSTALL COMPANY, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie
Numéro de dépôt :
1375605
Date de dépôt :
21/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1995
Présentation de la marque H
Déposée le 21 août 1985 par la société HEPPENSTALL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HEPPENSTALL COMPANY domicilié(e) Corner of 47th & Hatfield Streets, PITTSBURGH (Pennsylvanie - U.S.A.). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEPPENSTALL COMPANY, société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie - Corner of 47th & Hatfield Streets, PITTSBURGH (Pennsylvanie - U.S.A.). - États-Unis
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°23359 - Publication au BOPI 1987-12
Métaux en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris, outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres): grands instruments pour l'agriculture;couveuses, instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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