Déposée le 6 septembre 1978 par HEPPENSTALL COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ANNEALED C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HEPPENSTALL COMPANY, domicilié(e) Corner of 47th & Hatfield Streets, Pittsburgh, Etat de Pennsylvanie, Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque ANNEALED C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEPPENSTALL COMPANY - Corner of 47th & Hatfield Streets, Pittsburgh, Etat de Pennsylvanie, Société constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie, E.U.A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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