Déposée le 17 février 1983 par la société HEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « VA VERANDAS ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société HEP domicilié(e) 9 Avenue de la Lieutenante - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 639 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque VA VERANDAS ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEP, société à responsabilité - 9 Avenue de la Lieutenante - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France - SIREN 339639528
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation n°2022477 - Publication au BOPI 1997-20
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235753 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 25 mai 1993 - Transmission de propriété n°160233 - Publication au BOPI 1993-05-25
Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241536 - Publication au BOPI 1997-08-13
Inscription le 28 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160364 - Publication au BOPI 1993-06-28
Inscription le 12 août 1993 - DESISTEMENT A LA SUITE D'UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°162079 - Publication au BOPI 1993-08-12
Inscription le 12 août 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°162080 - Publication au BOPI 1993-08-12
Inscription le 11 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163891 - Publication au BOPI 1993-10-11
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516210 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Construction d'édifices.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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