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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEP'ASSUR au capital de 80.000 euros
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HEP ASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEP ASSUR
HEP'ASSUR S.A. au capital de 80.000 euros

Numéro de dépôt :
3126868
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
HEP ASSUR de HEP\'ASSUR au capital de 80.000 euros

Présentation de la marque HEP ASSUR

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) HEP'ASSUR au capital de 80.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEP ASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEP'ASSUR au capital de 80.000 euros domicilié(e) 16, Rue Guillaume Tell, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 283 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEP'ASSUR S.A - France.

La marque HEP ASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEP ASSUR est expirée depuis le 19 octobre 2011.


HEP'ASSUR S.A. au capital de 80.000 euros - 16, Rue Guillaume Tell, 75017 PARIS - France - SIREN 439283425


HEP'ASSUR S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

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