Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cloud Applicatif
HEOL DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3986030
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2023
Cloud Applicatif de HEOL DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Cloud Applicatif

Déposée le 26 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEOL DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cloud Applicatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEOL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4 Rue Maryse Bastié - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 664 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEOL DEVELOPPEMENT, M. JACQUET Yann domicilié(e) 4 Rue Maryse Bastié - 69500 - BRON - France.

La marque Cloud Applicatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cloud Applicatif est expirée depuis le 26 février 2023.

HEOL DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU ROUGE , CLOS CHATEAU ROUGE


HEOL DEVELOPPEMENT, SAS - 4 Rue Maryse Bastié - 69500 - BRON - France - SIREN 501664965


HEOL DEVELOPPEMENT, M. JACQUET Yann - 4 Rue Maryse Bastié - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Services de visioconférences ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques.