HENRY-VIEL Michel, Marcel, Marie né le 3 septembre 1935 à Toulouse et demeurant:
Numéro de dépôt :
1404343
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/1996
Présentation de la marque CROC'APERITIF
Déposée le 24 novembre 1986 par HENRY-VIEL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « CROC'APERITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HENRY-VIEL Michel, Marcel, Marie né le 3 septembre 1935 à Toulouse et demeurant: domicilié(e) 103, rue Bonnat, 31400 à TOULOUSE. - France.
La marque CROC'APERITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'APERITIF est expirée depuis le 24 novembre 1996.
HENRY-VIEL Michel a également déposé les autres marques suivantes : BATIFOL
HENRY-VIEL Michel, Marcel, Marie né le 3 septembre 1935 à Toulouse et demeurant: - 103, rue Bonnat, 31400 à TOULOUSE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Articles d'Art et d'Artisanat en Céramique, Terre cuite, Faïence, Porcelaine, Verre, Bois, Cuirs et Peaux, Tissus, Matieres Plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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