Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur
M. HENRY Thomas

Numéro de dépôt :
4076614
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
Les P\'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur de HENRY Thomas

Présentation de la marque Les P'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur

Déposée le 17 mars 2014 par monsieur HENRY Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les P'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur HENRY Thomas domicilié(e) 34 rue André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENRY Thomas domicilié(e) 34 rue André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France.

La marque Les P'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076614.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Plats THOMAS HENRY Charcutier-Traiteur est expirée depuis le 17 mars 2024.


M. HENRY Thomas - 34 rue André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France


M. HENRY Thomas - 34 rue André Le Bourblanc - 78590 - NOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Errata de la publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.