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Marques déposées par Henry STUART Exploitation Agricole
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LA SOURCE DE STUART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOURCE DE STUART
Henry STUART Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3190283
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/10/2012
LA SOURCE DE STUART de Henry STUART Exploitation Agricole

Présentation de la marque LA SOURCE DE STUART

Déposée le 23 octobre 2002 par Henry STUART Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA SOURCE DE STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est Henry STUART Exploitation Agricole domicilié(e) Château FONGRENIER STUART,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry STUART domicilié(e) Château FONGRENIER STUART,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France.

La marque LA SOURCE DE STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURCE DE STUART est expirée depuis le 23 octobre 2012.

Henry STUART Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA SOURCE DE FONGRENIER


Henry STUART Exploitation Agricole - Château FONGRENIER STUART,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France


Henry STUART - Château FONGRENIER STUART,24240 RAZAC DE SAUSSIGNAC - 24240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Boissons alcooliques, "vin"