Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOYE AUTOMA
Monsieur Henry SAVOYE

Numéro de dépôt :
1232203
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1993

Présentation de la marque SAVOYE AUTOMA

Déposée le 23 février 1983 par monsieur Henry SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOYE AUTOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry SAVOYE domicilié(e) 21550 LADOIX SERRIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET - France.

La marque SAVOYE AUTOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOYE AUTOMA est expirée depuis le 23 février 1993.

Henry SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : VINIDIJON , PACAO , PARC EXPO BEAUNE , BEAUNEXPO , LADOIX-SAVOYE , VITIBEAUNE , CARTONNERIE DE BOURGOGNE , MECA + , (Marque figurative) , GO-PAK


Monsieur Henry SAVOYE - 21550 LADOIX SERRIGNY. - France


CABINET MARTINET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Machines-outils;machines de manutention en continu;machines et chaînes d'emballage;machines et chaînes de conditionnement;machines pour la fabrication de conditionnement;machines de formage;machines de remplissage;machines d'encaissage;machines de fermeture, agrafeuses, encoleuses, banderoleuses, fardeleuses;convoyeurs, transporteurs;machines de gerbage;machines de groupement de produits homogènes ou hétérogènes.Appareils, machines, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques;automates.Ordinateurs, calculateurs, dispositifs à microprocesseur et plus généralement tous systèmes ou machines de traitement de données ainsi que tous programmes d'ordinateurs, appareillages, matériels, logiciels, pupitres de commande, écrans d'affichage, imprimantes, circuits et composants électroniques, et accessoires pour leur mise en oeuvre.Emballage et articles d'emballage;conditionnement et articles de conditionnement;papier et article en papier;carton et articles en carton.Bureaux d'étude, recherches techniques, services et travaux d'ingénieurs et de techniciens en général;apprentissage, maintenance et promotion de matériels, logiciels, programmes d'ordinateurs, calculateurs et machines de traitement de données; optimisation et gestion assistée notamment de machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.