Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTONNERIE DE BOURGOGNE
Monsieur Henry SAVOYE

Numéro de dépôt :
1511149
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1997

Présentation de la marque CARTONNERIE DE BOURGOGNE

Déposée le 8 décembre 1987 par monsieur Henry SAVOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTONNERIE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry SAVOYE domicilié(e) 21550 LADOIX SERRIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque CARTONNERIE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTONNERIE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 8 décembre 1997.

Henry SAVOYE a également déposé les autres marques suivantes : VINIDIJON , PACAO , PARC EXPO BEAUNE , BEAUNEXPO , LADOIX-SAVOYE , VITIBEAUNE , MECA + , (Marque figurative) , GO-PAK , GO PAK


Monsieur Henry SAVOYE - 21550 LADOIX SERRIGNY. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Papier, carton, carton ondulé, carton compact, carton plat, matériaux complexes et composites à base de carton, et articles en papier et/ou en carton;cartons et papiers d'emballage, emballages, enveloppes, boîtes, barquettes et caisses, sachets, pochettes;coffrets, emballages, conditionnements, conteneurs non métalliques, présentoirs et enveloppes pour bouteilles, flacons, récipients et tous produits;pellicules, films et produits en matière plastique, matériaux complexes et composites à base de carton pour l'emballage et le conditionnement;bandes adhésives, collantes, gommées;étiquettes;blocs pour la papeterie;calendriers;catalogues;cartes à jouer;affiches;dessous de carafes, de choppes ou de bouteilles en papier ou carton;papier à lettre;journaux, prospectus, publications;Distribution, livraison, transport par tous moyens, déchargement, entreposage, stockage, emballage, conditionnement et empaquetage de tous produits notamment de papier, carton et articles en papier et/ou carton tels que ceux précités;transformation, traitement, faÇonnage, apprêtage, impression de tous papiers, cartons, pellicules, films et tous produits à base de ces matériaux;dessin industriel; services de dessinateurs pour emballages et conditionnements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.