Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRE JOLIE
Numéro de dépôt :
1705312
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2001
Présentation de la marque CLAIRE JOLIE
Déposée le 14 novembre 1991 par Henry SADOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRE JOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIRE JOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE JOLIE est expirée depuis le 14 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15