Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPACITAS
HENRY ROZENBAUM

Numéro de dépôt :
96614678
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque CAPACITAS

Déposée le 7 mars 1996 par HENRY ROZENBAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPACITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est HENRY ROZENBAUM, domicilié(e) 72 bis rue de la Folie-Regnault, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY ROZENBAUM - France.

La marque CAPACITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPACITAS est expirée depuis le 7 mars 2006.

HENRY ROZENBAUM a également déposé les autres marques suivantes : EDEN MEDIACOM


HENRY ROZENBAUM - 72 bis rue de la Folie-Regnault, 75011 PARIS - France


HENRY ROZENBAUM - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287757 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

- audit d'entreprise - recrutement, évaluation de personnel (à l'exception des sélections par procédés psychotechniques). - organisation de symposium et conduite - produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.