Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oc. Ochara
HENRY Patrick

Numéro de dépôt :
99823872
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque Oc. Ochara

Déposée le 18 novembre 1999 par HENRY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Oc. Ochara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est HENRY Patrick, domicilié(e) 5 rue Pasteur, 02400 Nesles la Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Patrick - France.

La marque Oc. Ochara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oc. Ochara est expirée depuis le 18 novembre 2009.

HENRY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GDH DISTRIBUTION , DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE , ANNAMAX ENSEMBLE SEPARATIF POUR LA PETITE ENFANCE. , DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE , DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE


HENRY Patrick - 5 rue Pasteur, 02400 Nesles la Montagne - France


HENRY Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- joaillerie, habillage d'articles, sertissage de pierres et matériaux précieux sur tout genre de supports pommeaux de leviers de vitesse de véhicules sertis et habillés de pierres précieuses.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.