Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE
Monsieur HENRY Patrick

Numéro de dépôt :
1602615
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE

Déposée le 10 juillet 1990 par monsieur HENRY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRY Patrick domicilié(e) Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREL Philippe - France.

La marque DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ILON DU CASSAIRE est expirée depuis le 10 juillet 2000.

HENRY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GDH DISTRIBUTION , DOMAINE DE L'ILE ST PIERRE , ANNAMAX ENSEMBLE SEPARATIF POUR LA PETITE ENFANCE. , Oc. Ochara , DOMAINE DE BOISVIEL ST PIERRE


Monsieur HENRY Patrick - Domaine de Boisviel St Pierre Mas Thibert, 13104 ARLES - France


BREL Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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