Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICE MICHEL
HENRY Patrice Michel

Numéro de dépôt :
1748589
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
05/07/1998
PATRICE MICHEL de HENRY Patrice Michel

Présentation de la marque PATRICE MICHEL

Déposée le 5 juillet 1988 par HENRY Patrice Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « PATRICE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRY Patrice Michel, domicilié(e) 21, avenue Foucaud, 87000 LIMOGES - France.

La marque PATRICE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICE MICHEL est expirée depuis le 5 juillet 1998.


HENRY Patrice Michel - 21, avenue Foucaud, 87000 LIMOGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Bijoux, instruments d'horlogerie - montres, pendules murales ou de cheminée -, soit en métaux précieux et leurs alliages, ou plaqué, ou doré soit à base de résines artificielles synthétiques ou matières plastiques à l'état brut; soit à base de tissus ou produits textiles. Services de création (conception) des produits précités

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.