Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS DU VALROMEY
HENRY Patrice Lepp

Numéro de dépôt :
1745736
Date de dépôt :
27/11/1988
Lieu de dépôt :
BELLEY
Date d'expiration :
27/11/1998
PRODUITS DU VALROMEY de HENRY Patrice Lepp

Présentation de la marque PRODUITS DU VALROMEY

Déposée le 27 novembre 1988 par HENRY Patrice Lepp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELLEY), la marque française « PRODUITS DU VALROMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENRY Patrice Lepp, domicilié(e) BIOLEAZ 01260BELMONT-LUTHEZIEU.ROUX Isabelle Denise,VOGLAN, 01260 BELMONT-LUTHEZIEU - France.

La marque PRODUITS DU VALROMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS DU VALROMEY est expirée depuis le 27 novembre 1998.


HENRY Patrice Lepp - BIOLEAZ 01260BELMONT-LUTHEZIEU.ROUX Isabelle Denise,VOGLAN, 01260 BELMONT-LUTHEZIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux.Substances diététiques à usage médical.Viandes, poissons, volailles à (l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades, conserves;farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.