Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale.
HENRY Passion Chocolat, SARL

Numéro de dépôt :
4049022
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale. de HENRY Passion Chocolat

Présentation de la marque Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale.

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRY Passion Chocolat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HENRY Passion Chocolat domicilié(e) 21 rue Marcellin Fabre - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 537 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Passion Chocolat, Mme. Christine HENRY domicilié(e) 21 rue Marcellin Fabre - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pavés de la collégiale;Pavés de la collégiale;Le pavé de la collégiale;Pavé de la collégiale. est expirée depuis le 21 novembre 2023.


HENRY Passion Chocolat, SARL - 21 rue Marcellin Fabre - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 528537814


HENRY Passion Chocolat, Mme. Christine HENRY - 21 rue Marcellin Fabre - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.