Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. CAPRICORNE
MME HENRY Nathalie

Numéro de dépôt :
95553628
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque S.O.S. CAPRICORNE

Déposée le 11 janvier 1995 par madame HENRY Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.O.S. CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est madame HENRY Nathalie domicilié(e) 4, rue François Villon, 54630 RICHARDMENIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME HENRY Nathalie - France.

La marque S.O.S. CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. CAPRICORNE est expirée depuis le 11 janvier 2005.

HENRY Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : Henry's Décoration , SUCCES IMMO


MME HENRY Nathalie - 4, rue François Villon, 54630 RICHARDMENIL - France


MME HENRY Nathalie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367558 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 8 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275337 - Publication au BOPI 1999-04-08

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Service de Traitement de Charpente - Démoussage de toiture