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Marques déposées par Henry MarionnetTODO
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LA CHARMOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHARMOISE
SCEA Henry Marionnet, SCEA

Numéro de dépôt :
3935679
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
LA CHARMOISE de Henry Marionnet

Présentation de la marque LA CHARMOISE

Déposée le 19 juillet 2012 par Henry MarionnetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARMOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est Henry MarionnetTODO domicilié(e) 0 La Charmoise - 41230 - SOINGS EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 908 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARIONNET HENRY domicilié(e) 0 La Charmoise - 41230 - SOINGS EN SOLOGNE - France.

La marque LA CHARMOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARMOISE est expirée depuis le 19 juillet 2022.

Henry Marionnet a également déposé les autres marques suivantes : LES CEPAGES OUBLIES , PREMIERE VENDANGE , PROVIGNAGE


SCEA Henry Marionnet, SCEA - 0 La Charmoise - 41230 - SOINGS EN SOLOGNE - France - SIREN 382908267


M. MARIONNET HENRY - 0 La Charmoise - 41230 - SOINGS EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Vins.