Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLABEL
HENRY MALLEZ ET COMPAGNIE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427841
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque RECYCLABEL

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) HENRY MALLEZ ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECYCLABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRY MALLEZ ET COMPAGNIE domicilié(e) 305, rue Jean-Jaurès, 59161 ESCAUDOEUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 722 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI MALLEZ ET COMPAGNIE Monsieur Bernard MALLEZ - France.

La marque RECYCLABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLABEL est expirée depuis le 23 juillet 2002.


HENRY MALLEZ ET COMPAGNIE - Société Anonyme - 305, rue Jean-Jaurès, 59161 ESCAUDOEUVRES - France - SIREN 685722654


HENRI MALLEZ ET COMPAGNIE Monsieur Bernard MALLEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Etiquettes en matières plastiques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées.Ces 2 produits sont destinés à l'étiquetage des emballages en plastiques.Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.