Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX DES SEPT EGLISES
HENRY Josette

Numéro de dépôt :
3156293
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/03/2012
JEUX DES SEPT EGLISES de HENRY Josette

Présentation de la marque JEUX DES SEPT EGLISES

Déposée le 28 mars 2002 par HENRY Josette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JEUX DES SEPT EGLISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est HENRY Josette domicilié(e) 2, rue des Tilleuls,10400 CERCY GUMERY - 10400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Josette domicilié(e) 2, rue des Tilleuls,10400 CERCY GUMERY - 10400 - France.

La marque JEUX DES SEPT EGLISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX DES SEPT EGLISES est expirée depuis le 28 mars 2012.


HENRY Josette - 2, rue des Tilleuls,10400 CERCY GUMERY - 10400 - France


HENRY Josette - 2, rue des Tilleuls,10400 CERCY GUMERY - 10400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593489 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

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