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Marques déposées par monsieur Henry-Jean PETIT
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ECAMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECAMOD
Monsieur Henry-Jean PETIT

Numéro de dépôt :
3740548
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
ECAMOD de Henry-Jean PETIT

Présentation de la marque ECAMOD

Déposée le 10 juin 2010 par monsieur Henry-Jean PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECAMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henry-Jean PETIT domicilié(e) 4, Rue Michel-Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henry-Jean PETIT, Président du Conseil d'Administration domicilié(e) 4 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

La marque ECAMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECAMOD est expirée depuis le 10 juin 2020.


Monsieur Henry-Jean PETIT - 4, Rue Michel-Ange - 75016 - PARIS - France


Monsieur Henry-Jean PETIT, Président du Conseil d'Administration - 4 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Errata de la publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Formation en matière de production.