Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE FRENCH DONUTS SHOP
Monsieur HENRY GNANOU

Numéro de dépôt :
4511762
Date de dépôt :
30/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2028
THE FRENCH DONUTS SHOP de HENRY GNANOU

Présentation de la marque THE FRENCH DONUTS SHOP

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2018 par monsieur HENRY GNANOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE FRENCH DONUTS SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur HENRY GNANOU domicilié(e) 11 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HENRY GNANOU domicilié(e) 11 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque THE FRENCH DONUTS SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE FRENCH DONUTS SHOP arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.

HENRY GNANOU a également déposé les autres marques suivantes : Crossnut , Humm ..... Donuts , Donuts Paris , Donuts Paris , Bronuts


Monsieur HENRY GNANOU - 11 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 93100 - MONTREUIL - France


Monsieur HENRY GNANOU - 11 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.