Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEES DU GRAND PERE JULES
M. HENRY Gérard

Numéro de dépôt :
1358679
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque CUVEES DU GRAND PERE JULES

Déposée le 3 juin 1986 par monsieur HENRY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEES DU GRAND PERE JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRY Gérard domicilié(e) les Bourgades, 84150 VIOLES. - France.

La marque CUVEES DU GRAND PERE JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEES DU GRAND PERE JULES est expirée depuis le 3 juin 1996.

HENRY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERY GOOD PATATOS , TB SUBLIM BOX , PizzétO-Concept , BACTICLIN , LES MAINS A LA PATE , COEUR DOUGLAS , LES MAINS A LA PATE


M. HENRY Gérard - les Bourgades, 84150 VIOLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Vins.