Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DOUGLAS
HENRY Gérard

Numéro de dépôt :
96618139
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque COEUR DOUGLAS

Déposée le 26 mars 1996 par HENRY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DOUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est HENRY Gérard, domicilié(e) La Coudraie, 61190 BUBERTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HENRY GERARD - France.

La marque COEUR DOUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DOUGLAS est expirée depuis le 26 mars 2006.

HENRY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERY GOOD PATATOS , TB SUBLIM BOX , PizzétO-Concept , BACTICLIN , LES MAINS A LA PATE , CUVEES DU GRAND PERE JULES , LES MAINS A LA PATE


HENRY Gérard - La Coudraie, 61190 BUBERTRE - France


MR HENRY GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits en bois à savoir: éléments de construction en bois, meubles en bois, jouets pour enfants en bois

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].