DOMAINE D'HENRY FESSY
Présentation de la marque DOMAINE D'HENRY FESSY
Déposée le 9 novembre 2005 par HENRY FESSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE D'HENRY FESSY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'HENRY FESSY est expirée depuis le 9 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Inscription le 19 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530184 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19