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Marques déposées par monsieur HENRY FAYET
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Château Russol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Russol
Monsieur HENRY FAYET

Numéro de dépôt :
4600041
Date de dépôt :
19/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2029
Château Russol de HENRY FAYET

Présentation de la marque Château Russol

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2019 par monsieur HENRY FAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Russol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est monsieur HENRY FAYET domicilié(e) 14 rue St Just - 11110 - Coursan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIVISION FAYET GARDEY DE SOOS, Monsieur HENRY FAYET domicilié(e) 14 rue St Just - 11110 - COURSAN - France.

La marque Château Russol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4600041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Russol arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.


Monsieur HENRY FAYET - 14 rue St Just - 11110 - Coursan - France


INDIVISION FAYET GARDEY DE SOOS, Monsieur HENRY FAYET - 14 rue St Just - 11110 - COURSAN - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Vins d'appellation d'origine protégée.