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Marques déposées par HENRY DEVONSHIRE AND CO. LIMITED (société britannique
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DEVONSHIRE ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVONSHIRE ROYAL
HENRY DEVONSHIRE AND CO. LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
94542065
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque DEVONSHIRE ROYAL

Déposée le 26 octobre 1994 par HENRY DEVONSHIRE AND CO. LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVONSHIRE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est HENRY DEVONSHIRE AND CO. LIMITED (société britannique), domicilié(e) 10 Rossdowney Road, Londonderry, BT47 1NS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DEVONSHIRE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVONSHIRE ROYAL est expirée depuis le 26 octobre 2004.


HENRY DEVONSHIRE AND CO. LIMITED (société britannique) - 10 Rossdowney Road, Londonderry, BT47 1NS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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