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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRY DENYS GALPIN – H.D.G
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VICTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTOIRE
HENRY DENYS GALPIN (S.A.S.) – H.D.G.

Numéro de dépôt :
3262039
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
VICTOIRE de HENRY DENYS GALPIN – H.D.G

Présentation de la marque VICTOIRE

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRY DENYS GALPIN – H.D.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRY DENYS GALPIN – H.D.G domicilié(e) 25, RUE DE BREST,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SEBASTIEN VERNATON H.D.G. domicilié(e) 25, RUE DE BREST,69002 LYON - 69002 - France.

La marque VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTOIRE est expirée depuis le 3 décembre 2013.


HENRY DENYS GALPIN (S.A.S.) – H.D.G. - 25, RUE DE BREST,69002 LYON - 69002 - France


MONSIEUR SEBASTIEN VERNATON H.D.G. - 25, RUE DE BREST,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400282 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 23 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°430739 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Monnaies ; objet d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrin pour l'horlogerie ; médailles.