Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
Henry de Tonge

Numéro de dépôt :
1668733
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2001
T de Henry de Tonge

Présentation de la marque T

Déposée le 24 mai 1991 par Henry de Tonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henry de Tonge, domicilié(e) Les Parcs de Mougins Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 24 mai 2001.

Henry de Tonge a également déposé les autres marques suivantes : T , (Marque figurative) , T , DE TONGE CUISINES & MEUBLES , SOLEIL D'INTERIEUR


Henry de Tonge - Les Parcs de Mougins Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Meubles, Meubles de salle de bains, Meubles de cuisines