Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'INTERIEUR
Henry de Tonge

Numéro de dépôt :
93453927
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque SOLEIL D'INTERIEUR

Déposée le 1 février 1993 par Henry de Tonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est Henry de Tonge, domicilié(e) Les Parcs de Mougins, Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry de Tonge - France.

La marque SOLEIL D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'INTERIEUR est expirée depuis le 1 février 2003.

Henry de Tonge a également déposé les autres marques suivantes : T , T , (Marque figurative) , T , DE TONGE CUISINES & MEUBLES


Henry de Tonge - Les Parcs de Mougins, Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France


Henry de Tonge - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Changement d'adresse n°333220 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Meubles, meubles de salle de bains, meubles de cuisines Verrerie, Porcelaine et Faience non comprise dans d'autres classes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de tables

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).