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Marques déposées par Henry de Tonge
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Henry de Tonge

Numéro de dépôt :
1668964
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2001
Marque figurative de Henry de Tonge

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 1991 par Henry de Tonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henry de Tonge, domicilié(e) Les Parcs de Mougins Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668964.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2001.

Henry de Tonge a également déposé les autres marques suivantes : T , T , T , DE TONGE CUISINES & MEUBLES , SOLEIL D'INTERIEUR


Henry de Tonge - Les Parcs de Mougins Allée de la Bergerie, 06250 MOUGINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Meubles, Meubles de salle de bains, Meubles de cuisines