LES 7 MERS
Présentation de la marque LES 7 MERS
Déposée le 1 juin 1977 par monsieur Henry de CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « LES 7 MERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES 7 MERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES 7 MERS est expirée depuis le 1 juin 1987.
Henry de CONSTANTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025