Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HENRY Daniel
/
LES PAVES DE LA COLLEGIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE LA COLLEGIALE
HENRY Daniel

Numéro de dépôt :
1604235
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
15/01/2008
LES PAVES DE LA COLLEGIALE de HENRY Daniel

Présentation de la marque LES PAVES DE LA COLLEGIALE

Déposée le 15 janvier 1988 par la société HENRY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LES PAVES DE LA COLLEGIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HENRY Daniel domicilié(e) 21 rue Marcellin Fabre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2104893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 971 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Daniel domicilié(e) (dossier no 2104893) - France.

La marque LES PAVES DE LA COLLEGIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVES DE LA COLLEGIALE est expirée depuis le 15 janvier 2008.

HENRY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LR LUDOVIC ROLLON , ReproFiler Magic System R.M.S.


HENRY Daniel - 21 rue Marcellin Fabre, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2104893) - France - SIREN 426971883


HENRY Daniel - (dossier no 2104893) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 1998 n°2104893 - Publication au BOPI 1998-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466640 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 20 mars 2006 - Gage constitué n°430600 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°430601 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430599 - Publication au BOPI 2006-03-20

Chocolats carrés