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Marques déposées par monsieur Henry d'Assay
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Comte Henry
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comte Henry
M. Henry d'Assay

Numéro de dépôt :
4246341
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2026
Comte Henry de Henry d\'Assay

Présentation de la marque Comte Henry

Déposée par voie électronique le 4 février 2016 par monsieur Henry d'Assay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte Henry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Henry d'Assay domicilié(e) Tour de l'Est Château de Tracy, 1 rue du Château - 58150 - tRACY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Assay Henry domicilié(e) Tour de l'Est Château de Tracy, 1 rue du Château - 58150 - TRACY - France.

La marque Comte Henry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte Henry arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. Henry d'Assay - Tour de l'Est Château de Tracy, 1 rue du Château - 58150 - tRACY - France


M. d'Assay Henry - Tour de l'Est Château de Tracy, 1 rue du Château - 58150 - TRACY - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.