Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CAPSULE
HENRY BLANC, SA

Numéro de dépôt :
4060983
Date de dépôt :
15/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LA CAPSULE de HENRY BLANC

Présentation de la marque LA CAPSULE

Déposée le 15 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) HENRY BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CAPSULE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRY BLANC domicilié(e) 68 BVD ST JEAN, BP 10085 - 13362 - MARSEILLE CEDEX 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 785 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY BLANC, Mme COTTON Mélanie domicilié(e) 68 BVD ST JEAN, BP 10085 - 13362 - MARSEILLE CEDEX 10 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRY BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Le Café du Café HENRY HB BLANC Tout simplement différent… , NEGRESCO , HENRY BLANC , TORREFACTION " DD " , HENRY BLANC , LA CAPSULE HENRY BLANC , CAFE " DD " , LE CAFÉ DU CAFÉ , TORREFACTION DD , Gubussimo


HENRY BLANC, SA - 68 BVD ST JEAN, BP 10085 - 13362 - MARSEILLE CEDEX 10 - France - SIREN 317785236


HENRY BLANC, Mme COTTON Mélanie - 68 BVD ST JEAN, BP 10085 - 13362 - MARSEILLE CEDEX 10 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680197 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.