Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ICODE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT POUR SOLUTIONS INFORMATIQUES
M. Henry BERNARD

Numéro de dépôt :
3932727
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ICODE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT POUR SOLUTIONS INFORMATIQUES de Henry BERNARD

Présentation de la marque ICODE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT POUR SOLUTIONS INFORMATIQUES

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur Henry BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ICODE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT POUR SOLUTIONS INFORMATIQUES »

Le déposant est monsieur Henry BERNARD domicilié(e) 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - Tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henry BERNARD domicilié(e) 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - Tarascon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 42 45


M. Henry BERNARD - 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - Tarascon - France


M. Henry BERNARD - 33 lot le bosquet, iCode - 13150 - Tarascon - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait total n°591464 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.