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Marques déposées par monsieur HENRY Bernard
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DOMAINE DE LA GERADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GERADE
Monsieur HENRY Bernard

Numéro de dépôt :
1648599
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
31/05/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GERADE

Déposée le 31 mai 1990 par monsieur HENRY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE LA GERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRY Bernard domicilié(e) Domaine de la Gérade Les Tourraches, 83260 LA CRAU - France.

La marque DOMAINE DE LA GERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GERADE est expirée depuis le 31 mai 2000.

HENRY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : FIREMANIC , ICODE CONSEIL ET DEVELOPPEMENT POUR SOLUTIONS INFORMATIQUES , LEASUAL


Monsieur HENRY Bernard - Domaine de la Gérade Les Tourraches, 83260 LA CRAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vie et des bières), plantes, fleurs naturelles confiture, conserves alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.