Déposée le 4 août 1978 par HENRY BALFOUR & COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SCOTT RIETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est HENRY BALFOUR & COMPANY LIMITED domicilié(e) (Société britannique) Durie Foundry, LEVEN FIFE (Ecosse). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KESSLER. - France.
La marque SCOTT RIETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HENRY BALFOUR & COMPANY LIMITED - (Société britannique) Durie Foundry, LEVEN FIFE (Ecosse). - Royaume-Uni
CABINET KESSLER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009
Appareils réducteurs de granulométrie, incluant les désagrégateurs, broyeurs, concasseurs;équipement de désenrobage, convoyeurs;machines de transmission de chaleur et pièces détachées de ces appareils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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