Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETA
Monsieur HENRY Alain

Numéro de dépôt :
96649735
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque ZETA

Déposée le 7 novembre 1996 par monsieur HENRY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est monsieur HENRY Alain domicilié(e) 6 Place du Gouvernement, 55100 VERDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque ZETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETA est expirée depuis le 7 novembre 2006.

HENRY Alain a également déposé les autres marques suivantes : ECO-CHEMINEES


Monsieur HENRY Alain - 6 Place du Gouvernement, 55100 VERDUN - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Ordinateurs, logiciels, algorythmes de calculs. Programmes ou systèmes d'enregistrement pour ordinateurs, de traitement, d'analyse, d'interprétation, d'évaluation, d'intégration, d'exploitation, de traduction, de projection et de restitution sous forme littérale ou graphique, par exemple cartographique et en couleurs, d'informations ou d'ensemble d'informations, codées ou non, relatives à des personnes physiques ou à des groupes de personnes physiques, recueillies notamment en réponse à un questionnaire, par exemple en relation avec leurs fonctions cérébrales, leurs comportements, leurs interactions avec autrui, leurs dominantes mentales, leurs réactions face aux éléments, à leur environnement, aux événements, et, plus généralement, avec leur état psychologique. Documents, livres, revues. Organisation et conduite de colloques, séminaires, congrès, conférences, sessions de formation. Edition de documents, livres, revues y afférents. Programmation d'enregistrements pour ordinateurs, de traitement, d'analyse, d'interprétation, d'évaluation, d'intégration, d'exploitation, de traduction, de projection et de restitution sous forme littérale ou graphique, par exemple cartographique et en couleurs, d'informations ou d'ensemble d'informations, codées ou non, relatives à des personnes physiques ou à des groupes de personnes physiques,recueillies notamment en réponse à un questionnaire, par exemple en relation avec leurs fonctions cérébrales, leurs interactions avec autrui, leurs dominantes mentales, leurs réactions face aux éléments, à leur environnement, aux événements, et, plus généralement, avec leur état psychologique. Consultation individuelle ou collective en matière de connaissance de soi, de comportement, de communication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.