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Marques déposées par la société HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE
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Domaine de Méjane JPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Méjane JPA
HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE

Numéro de dépôt :
3543904
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
Domaine de Méjane JPA de HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE

Présentation de la marque Domaine de Méjane JPA

Déposée le 12 décembre 2007 par la société HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Méjane JPA »

Le déposant est la société HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE domicilié(e) 141 Chemin des Fosses,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 255 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRIQUET J.P.A. domicilié(e) 141 Chemin des Fosses,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Méjane JPA est expirée depuis le 12 décembre 2017.


HENRIQUET J.P.A. EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITE - 141 Chemin des Fosses,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France - SIREN 481255701


HENRIQUET J.P.A. - 141 Chemin des Fosses,73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY - 73250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.