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Marques déposées par monsieur Henrique DA SILVA
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FILMACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILMACCESS
M. Henrique DA SILVA

Numéro de dépôt :
3884076
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/12/2021
FILMACCESS de Henrique DA SILVA

Présentation de la marque FILMACCESS

Déposée le 23 décembre 2011 par monsieur Henrique DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FILMACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Henrique DA SILVA domicilié(e) 971 rue de la liberation - 77630 - Arbonne la foret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Henrique DA SILVA domicilié(e) 971 rue de la liberation - 77630 - Arbonne la foret - France.

La marque FILMACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILMACCESS est expirée depuis le 23 décembre 2021.


M. Henrique DA SILVA - 971 rue de la liberation - 77630 - Arbonne la foret - France


M. Henrique DA SILVA - 971 rue de la liberation - 77630 - Arbonne la foret - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.